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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1801 > 1801.00
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement … intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « … de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption … : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non … à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …
Explanatory notes
… ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à … Vis autotaraudeuses 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16 ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils …