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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3
… Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3
… Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …
Explanatory notes
… têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières … paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis ensemble pour former en quelque sorte l’âme … pour en régler l’écoulement. 16) Les brosses et pinceaux (ronds ou plats) pour plâtriers, peintres en bâtiments, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … dans une cellule de cristal (de quartz ou cristal de roche, par exemple), des variations de tension qui …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.43
… Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et …