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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. … relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde … liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se transforme en chaux hydratée, également …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, chacune de 5 mm d'épaisseur environ. Chaque couche est composée de cinq lames en bambou dont le …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non … barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux … croisement. Après essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… thermosensibles. Une solution aqueuse de formaldéhyde est chauffée à une température de 55 à 60 °C dans l’unité … uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de stérilisation. Il est essentiellement destiné à …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …