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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement … moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme … d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au … mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au … du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont … peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.10
… Détendeurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510 > 8510.20
… Tondeuses …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501 > 1501.10
… Saindoux …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.1
… Amandes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2
… Industriels …