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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. … etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE … DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE … DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.1 > 7222.11
… De section circulaire …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs …
Explanatory notes
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en … de chemins de fer, ainsi que les crochets utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas de perte des …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins … exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils …Legal note
… exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils … et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36); …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs … et les cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs …