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Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

INN

… … vérinurad … vévorisertib … vimirogant … vismodégib … vofopitant … volinasérine … voxélotor … xaliprodène … zanapézil … zatolmilast … …

Classification opinions

… , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

INN

… … iméglimine … otéracil … ponazuril … resmétirom … sivopixant … vorasidénib …

Classification opinions

… dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

INN

… doxercalciférol … eldécalcitol … acide lévoméfolique …

Classification opinions

… la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… alfa … turoctocog alfa pégol … vatreptacog alfa (activé) … vonicog alfa …

Classification opinions

… ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par … exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement des … par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …

Legal note

… polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par … exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement des … par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …

Classification opinions

… contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section XVII

Explanatory notes

… s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du Chapitre 87 … des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel … ferrées ou similaires et les aérotrains (Chapitre 86), les voitures automobiles et autres véhicules terrestres, y …

Legal note

… c)   les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont … s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du Chapitre 87 … des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel …

Classification opinions

… la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and …

Section XVI

Explanatory notes

… Certains articles en produits céramiques du Chapitre 69 (voir les Considérations générales des Chapitres 84 et 85). e)    Certains articles en verre du Chapitre 70 (voir les Considérations générales des Chapitres 84 et 85). … . III.‑ APPAREILS, INSTRUMENTS ET DISPOSITIFS AUXILIAIRES (Voir Règles générales interprétatives 2 a) et 3 b) ainsi que …

Classification opinions

… parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. … comme parties ou accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : …

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