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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
Explanatory notes
… conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8428.32 - - Autres, à benne 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques …Section XVI
… MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU …
Explanatory notes
… MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS … ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières …Classification opinions
… "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil … à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois … consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
Explanatory notes
… explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et … premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
Explanatory notes
… ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , … à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
Explanatory notes
… ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, … la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …