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Section VII > Chapitre 40

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… (105cm x 27mm x 0,7mm), consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres … 1,5), fabriqué à partir d’une plaque en matières plastiques alvéolaires. Le produit est utilisé à l’intérieur et à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… dans l'industrie des colorants organiques (préparation des éosines, des dérivés bromés de l'indigo, etc.), des produits …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… et lames, en matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - … ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis … feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés …

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