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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal … Le présent Chapitre comprend les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … de la présente position : a) Les catguts et autres produits stériles pour sutures chirurgicales et les laminaires … pour le diagnostic . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les stéthoscopes . 2) Les appareils à mesurer les taux des …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, … ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et … d'une contenance excédant 300 l. b) Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des …Legal note
… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, … ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et … d'une contenance excédant 300 l. b) Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur … de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …