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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.42
… Recouverts de matières plastiques …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7806 > 7806.00
… Autres ouvrages en plomb …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907 > 7907.00
… Autres ouvrages en zinc …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8007 > 8007.00
… Autres ouvrages en étain …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.21
… A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106 > 7106.9 > 7106.92
… Sous formes mi-ouvrées …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - Autres : 7106.91 … doré (ou vermeil) et l'argent platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux … mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent allié à d'autres métaux. L'argent à l'état pur est …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en … de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques … forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …