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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso thiazole-3(2H)-one et ses sels * . La saccharine est une poudre cristalline … à saveur très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de … 2835.39 ‑ ‑ Autres A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et … récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages … capillaires, etc.), produits pharmaceutiques (pommades, onguents, etc.), produits d'entretien (encaustiques, etc.). …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits … qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …