… de longueur, pour l’assemblage de pièces de bois ( n° 73.17 ). c) Les ébauches des ouvrages du Chapitre 82 (y … Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
… pour rendre celui‑ci homogène et plus consistant ( n° 15.17 ). La stéarine solaire non comestible est utilisée … ou autrement préparés entrent dans les n° s 15.16 , 15.17 ou 15.18 . …
… isolantes ou autres récipients isothermiques du n° 96.17 . Les ampoules de cette position sont faites … réchauds à alcool ( autres que ceux du n° 70.17 ); socles pour pianos ou meubles; panneaux et autres …
… - - Machines et appareils à imprimer, flexographiques 8443.17 - - Machines et appareils à imprimer, … ( n° 90.10 ). ij) Les instruments de dessin du n° 90.17 . k) Les appareils pour l’impression d’étiquettes à …
… alimentaires contenant du saindoux relèvent du n ° 15.17 ; - les autres graisses de porc , y compris les … Les succédanés du saindoux (simili‑saindoux) ( n° 15.17 ). …
… relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n°s 48.17 , 48.21 ou 48.23 , par exemple). Sont exclus de la … en papier ou carton pour la correspondance du n° 48.17 . g) Les abrasifs appliqués sur papiers ou cartons ( n …
… verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ( n° 70.17 ). f) Les flacons et bocaux spéciaux d'étalages des … isolantes et autres récipients isothermiques ( n° 96.17 ). …
… fonderie ( à l'exclusion des pointes de mouleurs du n° 73.17 ) et imitations de fleurs et feuillages en fer ou acier … du n° 83.06 et de la bijouterie de fantaisie du n° 71.17 ). 2) Les articles en fil, tels que pièges, collets, …
… forme de granulés, éclats ou poudres, ils relèvent du n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), ayant subi une … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n ° 25.17 . On désigne par dégrossies les pierres qui après leur …
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