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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Explanatory notes
… - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; … de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et … à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et … d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques ‑ … du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et les diapasons. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour … photographiques dits "à jeter" , également dénommés "à usage unique", qui sont préchargés avec une pellicule qui …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2
… Jus de pamplemousse; jus de pomelo …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de … qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, … en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les produits de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à … couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …