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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le …

Legal note

… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres éléments passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments sont … diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que d'autres éléments passifs, mais ne contenant ni résistances ni thermistors. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Legal note

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Section VI

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de … des colorants, des minéraux, des vitamines et d’autres additifs. Le produit est un liquide brun, laiteux, trouble, … un arôme, des colorants, des minéraux, des vitamines, des additifs.  Le produit est un liquide de couleur beige, …

Section XI

Explanatory notes

… du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple); …

Legal note

… du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple); …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le … p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du …

Legal note

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le … p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du …

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