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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour … le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1) les mélanges d'acétone, d'acétate de … et les autres produits de constitution complexe, utilisés comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1
… Mammifères …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10
… Sommiers …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a) Instruments d'astronomie ( n° 90.05 … mesures , y compris les machines à mesurer les coordonnées (MMC) utilisées pour procéder, soit manuellement, soit …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou … relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …