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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils …
Explanatory notes
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés … Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type utilisé … par zone des barres en silicium, des fours d’oxydation pour déposer des couches d’oxyde sur des plaquettes (wafers) …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, … céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits … ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en …
Explanatory notes
… y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées … gras. D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants. Ces diverses …Section VI > Chapitre 33
… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits …Legal note
… propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits … parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un … muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à … l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; …