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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …