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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1)    … indifféremment par des oculistes ou des opticiens ( n° 90.18 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… appareils domestiques de cuisson ou de chauffage du n° 74.18 ; d)    Des appareils de distillation fractionnée (pour … appareils frigorifiques et des pompes à chaleur du n°  84.18 ; ij)    Des couveuses et éleveuses artificielles pour … circulation (récipients isothermes notamment) ou du n°  84.18 s'ils incorporent un évaporateur de groupe frigorifique …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… associées à d'autres matières), autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les … en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… support composé d'une ou plusieurs couches de bois ( n° 44.18 ). c)   Les panneaux constitués par des lattes en bois … à une pièce de bois ou à une autre moulure ( n°s   44.18 ou 44.21 ). e)   Les bois (autres que les bois peints, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… les yeux (autres que ceux, non montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou riboulants, pour … à coudre-jouets. 17) Les montres et horloges factices. 18) Les ensembles ayant un caractère éducatif : boîtes de … des vêtements ou autres usages et les automates ( n° 96.18 ). n)   Les ballons sauteurs avec une ou plusieurs …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 ( n° 18.06 ). c)     Les épis et les grains préparés de maïs …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… analogues du n°  25.12 , pour la dolomie du n°  25.18 ; la fusion ou la calcination (à mort (frittage) ou … des produits des n°s 25.06, 25.14 , 25.15 , 25.16 , 25.18 et 25.26 . Tout produit susceptible de relever à la fois …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… (kaolin, dioxyde de titane et chromate de strontium), 18 - 33 % en poids; et       - additifs, moins de 1 % en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant en un stylo …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour moteurs …