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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position … les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici … position comprend également les résilles et filets à cheveux, en toutes matières, généralement en filet, en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients … ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les … ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …