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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et … les bandes, sparadrap, etc., contenant de l'oxyde de zinc, ainsi que les bandes plâtrées, lorsque ces articles sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la … sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec un mélange de … à accroître la solidité. De telles perles se distinguent aisément des perles fines ou de culture par leur légèreté et …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres …