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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant … à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ … bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes … étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété … servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété … ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : … 1212.99 ‑ ‑ Autres A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées … enfants. Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à … partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et …