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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire industriellement des écumes de défécation du jus lors … contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. 7) La cire d'ocotilla , … de pyzang (ou pizang), provenant d'une espèce de poussière répandue sur les feuilles de certains bananiers de Java. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, … couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de … mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles …
Explanatory notes
… y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de propreté et talonnette … plaçant entre le talon du pied et la chaussure , afin de réduire le frottement); talonnettes ou coussinets … en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose le talon du pied). II.- GUETRES, JAMBIERES ET …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …
Explanatory notes
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à … (lorsqu'ils en possèdent) et la présence, en général, de rebords ou d'épaulements servant à maintenir le dispositif … au chalumeau ou par soufflage. Les bocaux à conserves relèvent également de cette position. Les dispositifs de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut … feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes … noirâtres, très compactes et très dures. Sont également reprises sous cette position d'autres roches dures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. … ‑ Fours à micro‑ondes 8516.60 ‑ Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De … partir de plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de … en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C) Les bagasses , résidu constitué …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le …
Explanatory notes
… colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; … ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2) Toiles à calquer ou … serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés …