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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de …
Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du … 95). 2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par …Legal note
… Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à …
Explanatory notes
… pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à … à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.19 - - Autres … produits agricoles 8433.90 - Parties La présente position couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001 > 2001.10
… Concombres et cornichons …