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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …
Classification opinions
… d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges … de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …
Explanatory notes
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, … domestique. Si, par contre, le caractère ornemental l'emporte nettement sur le caractère réellement utilitaire, il … motifs décoratifs en relief excluant la possibilité d'un emploi normal, de cendriers d'une facture telle que le rôle …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes … ainsi que pour le scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles consistent en : 1) Bouchons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et …
Explanatory notes
… et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et … pour le bouchage, la fermeture ou le scellement des emballages. 3) A boucher ou fermer les bouteilles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs … autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), …
Explanatory notes
… forme plus ou moins sphérique, les matières pulvérulentes empêchant qu'ils se soudent les uns aux autres. B) Les … prothèse , sans mécanisme (pour poupées, automates, animaux empaillés, etc.); les yeux artificiels pour prothèse, sans … très pur (cristal au plomb, strass, etc.) ou en verre dit émail . H) Les microsphères de verre d'un diamètre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …