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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la reproduction, qui se reconnaissent à la présence, sur leur … distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable et par le fait qu'ils sont présentés en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza … la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, … érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, dans la cuisine ou dans la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° ° ° Notes …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … soit encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur … obtenue par pressage et décantation de ces huiles. Ce produit, de couleur jaunâtre ou brune et d'odeur plus ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de … Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …