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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, … ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de la machine. C) Les porte-outils pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les …
Explanatory notes
… essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les … Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas …