Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres … le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le gingembre …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : … 0802.92 - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de … présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout … sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux … de poids sont déterminées par enregistrement du courant traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - … saccharine est une poudre cristalline blanche, inodore, à saveur très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …
Explanatory notes
… de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n ° 34.01 ) ou de cirages, crèmes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des … soit dans un laminoir Stiefel; ‑ soit dans un banc poussant par étirages successifs à travers une série de … opérations définies ci‑dessus, sont suivies d'opérations de finissage : ‑ soit à chaud : dans ce cas le tube brut, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …