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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus … directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les déchets …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons … 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, … ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des … de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position … est généralement comprise entre 25 et 200 microns. 2) De splittings dont l'épaisseur varie généralement entre 12 et …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - … Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont … ). 3) Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs … . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les … Les dispositifs auxiliaires et parties interchangeables de l'espèce sont classés avec les appareils qu'ils …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. … position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette … d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles … généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide … Ces poudres (y compris la poudre de fer et d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du …