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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du … de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou … d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou hydraulique). Les appareils de mesure ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2 > 3102.21
… Sulfate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.10
… Chlorure d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.10
… Bougies d'allumage …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.30
… Distributeurs; bobines d'allumage …