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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à … qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés … du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 2) Les autres instruments à cordes à clavier , …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; … colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de … colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et … colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple). … et les fils métallisés relèvent du n° 56.05 . B) Fils de papier . Ce groupe se rapporte aux fils de papier (simples, …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent … ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant … employés pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … présente position sont généralement utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, … l'ameublement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles … des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas … et déposés très facilement, et orientables, l'ensemble pivotant sur l'embase de fixation. Toutefois, ne sont pas …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte … un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément (précipité de cuivre). Le cuivre de cément (précipité de cuivre) est obtenu par précipitation, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi … des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …