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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou … obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège … la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… position : a) Les appareils de levage ou de manutention (grues, etc.) pour la fixation ou la manœuvre des appareils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice … alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de microbes (boîtes de … chirurgicaux. Les articles qui précèdent peuvent être gradués ou jaugés. Ils peuvent être réalisés en verre …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée … plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles … ), rubans enroulés en boules ( tops ) ou disposés sur grosses bobines. Les mèches et tops rompus ou coupés à …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de … ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle … ou non ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de … striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une saveur aromatiques très …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de … 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici … sous forme de farine, de semoule, de poudre, de flocons, de granulés ou d'agglomérés sous forme de pellets. La farine, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est … ( n ° 40.12 ). 3) Le caoutchouc en poudre ou en granulés obtenu à partir des produits mentionnés en 1) et 2) … moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, rognures, poudres et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …