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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette … ( n° 21.03  généralement). c)   Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de parfumerie ou de …

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… acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues … libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles …     f)    Le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ( n° 40.02 ).       A l'exception de l'huile de spermaceti et de …

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… f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues … libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  …

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… comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé …

Legal note

… Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les …

Legal note

… d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les …

Legal note

… (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils … consiste à porter les pièces crues à une température de 800 °C ou plus, selon la nature du produit. Cette cuisson … qui ont été chauffés à des températures inférieures à  800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils …

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… qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES … cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une …

Legal note

… cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.   Les billes d'acier ne répondant pas à la …

Legal note

… toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.   Les billes d'acier ne répondant pas à la …

Section XIV > Chapitre 71