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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées … humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … ‑ Composés d'or 2843.90 ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et … des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits fourragers de la … pour l'alimentation des animaux (préparations fourragères mélassées ou sucrées, par exemple) ( n° 23.09 ). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie … ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou … comprennent essentiellement un mouvement d'horlogerie mécanique ou électrique ou un simple moteur synchrone, et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs … et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… pour l'isolation des conducteurs électriques. Ces perles, même de couleur, se présentent sous forme de grains percés, … cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec un mélange de matières pulvérulentes (charbon de bois, graphite, plâtre, etc.) dans un tambour métallique placé au-dessus d'un foyer et auquel on imprime …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant …