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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés …
Explanatory notes
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés … DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
Explanatory notes
… antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A) Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1) Les … bien que non encore coupé, se rompe durant le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
Explanatory notes
… essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ TAPISSERIES TISSEES A LA …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du … Autres graisses de porc 1501.90 - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et … chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou … veloutée. Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées … autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non … entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres …