… et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de … se reporter aux Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET ACCESSOIRES Il est à …
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… et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de …
… par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et … et les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d) Les farines, poudres et agglomérés sous forme …
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… par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et …
… ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines … (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent Chapitre comprend l'ensemble des …
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… ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
… revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale … poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (n° 68.05); g) le mica aggloméré ou reconstitué sur …
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… revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale … poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (n° 68.05); g) le mica aggloméré ou reconstitué sur …
… contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons … Le beurre et les autres matières grasses du lait ( n° 04.05 ); les pâtes à tartiner laitières du n° 04.05 . …
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… contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons …
… électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds … leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (n° 94.05). 4) Les constructions préfabriquées (n° 94.06). Au …
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… électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds …
… et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑ Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des … moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les …
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… et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑ Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des … moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les …
… et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑ Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des … sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, …
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… et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑ Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des … sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, …
… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles … de musique constituant des objets de collection du n° 97.05 (par exemple des instruments présentant un intérêt …
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… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles …
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