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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … l’utilisation des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2) Le café décaféiné, c'est‑à‑dire le café …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction … accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction … par des unités modulaires contenues chacune sous leur enveloppe propre telles qu'une combinaison d'un lecteur de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. ‑ … fabriquées à partir de fibres de coton (ouates de coton hydrophile ou autres ouates de coton) ou de fibres … synthétiques ou artificielles, etc.). Elles proviennent des opérations de finissage des tissus et, en particulier, du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, …
Explanatory notes
… Les instruments et appareils qui se bornent à réaliser les opérations habituelles de mesure de dimensions (largeur, … divers (de dureté, de traction, de flexion, etc.). Elles opèrent généralement de façon épisodique, mais certaines … directe ‑ parfois à la faveur d'un simple dispositif optique (loupe), voire d'un microscope ou d'un projecteur de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position … Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …