… 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi … et les plans de gouverne. 7) Les hélices de dirigeables. II. Les parties de véhicules aériens, avec ou sans pilote, …
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le … directement en barres, tôles ou autres produits finis. II.‑ AUTRES FORMES PRIMAIRES Parmi les autres formes …
… générales du présent Chapitre, partie A), chiffre II). La bonneterie-chaîne peut se présenter sous diverses … au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR … sont pas considérés comme hétérosides des produits comme la vacciniine et l'hamamélitanine du n° 29.40. Les hétérosides …
