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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 … aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines phénoliques, résines … notamment). Dans les peintures diluées dans un solvant non aqueux , le solvant et le diluant sont des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2003 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… couleur, leur éclat, leur inaltérabilité et leur dureté, sont utilisées en bijouterie et en joaillerie pour remplacer … la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés pour imiter le diamant) . A l’état brut, … – telles que le rubis et le saphir – peuvent se présenter sous forme de petits cylindres ou de petites boules …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… et diapasons . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou … à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les … des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …