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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … matières textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton ‑ … réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le récurage des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les … par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres arrières et autres … position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y … cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - … contre-pédalage, etc.) et leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. … - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques autres … 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou … La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur … et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois recouvert de cuir. 3) Les timbales , bassins hémisphériques de cuivre reposant généralement sur le sol et de dimensions …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …