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Section XVII

Explanatory notes

… Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel … destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de … Section consacrées aux parties et accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel …

Legal note

… Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel … destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend …                 3)      des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière … plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39); …

Legal note

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend …                 3)      des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière … plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39); …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Legal note

… matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Section XV

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans …

Legal note

… par exemple);        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans …

Section XV > Chapitre 72

Section VI

Explanatory notes

… respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …

Legal note

… respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00

Classification opinions

… végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) …

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