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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.5
… Champignons et truffes …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.72
… Autres étoffes à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.73
… Autres étoffes à maille ouverte …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.10
… Etoffes dites « à longs poils » …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.20
… Chaudières dites « à eau surchauffée » …