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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… vaisselle ( n° 84.22 ). f)    Les tondeuses à gazon ( n° 84.33 ). g)    Les barattes à beurre ( n° 84.34 ). h)    Les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .) 0304.33 - - Perches du Nil ( Lates niloticus ) 0304.39 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… 82.10 ). b)    Les presses à fourrage ou à paille ( n°  84.33 ). c)    Les machines à fabriquer les sacs de papier ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… ). e)     Les tondeuses à gazon électriques ( n° 84.33 ). f)     Les appareils électromécaniques, à usage …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… la présente position et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). e)     Le tall oil, dénommé aussi résine liquide ( …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.33 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame 5801.36 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc. ( n° 33.07 ). d)    Les catalyseurs constitués par un produit …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… comme il est indiqué dans la Note explicative du n° 33.04 . d)    Les liquides correcteurs constitués …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… et trieuses‑mireuses à oeufs sont classées au n°  84.33 . F)    Le matériel de différenciation sexuelle et de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… en plaquettes, tablettes ou présentations analogues ( n° 33.04 ). b)    Les abrasifs naturels ou artificiels en …