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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
Explanatory notes
… terme réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans … considérés comme parties de réacteurs nucléaires : a) Les blocs de graphite ( n°s 38.01 ou 68.15 ), de béryllium ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette … de poudres finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement … préparation de l'anhydride sulfureux dans les industries du blanchiment, etc. Sont exclus de cette position les soufres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux … ). e) Les armes et leurs parties du Chapitre 93 (armes blanches, pistolets, revolvers, etc.). f) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou … acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en … des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de … composé : - d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… pour convoyeurs et tables à secousses; les dispositifs de blocage, dits parachutes , pour cages ou cabines … sondage, bagues d’arrêt pour guides, coins ou colliers de blocage, peignes pour coins ou colliers de blocage, les balanciers d’appareils de forage à percussion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …