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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0704 > 0704.10
… Choux-fleurs et choux brocolis …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de …
Classification opinions
… ou bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des achats, aller à la pêche, … équipé d'un moteur électrique d'une puissance de 150 W. Les deux modèles à quatre roues ont une largeur de 650 mm, une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes … démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2) Les peignes de coiffure de tous genres , …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un … que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. … préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, … contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres … liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A) Les touries, bonbonnes, … des objets combiné avec le soufflage à l'air comprimé. Ceux-ci sont faits généralement en verre ordinaire, incolore …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été … : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303 > 7303.00
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20
… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …