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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser … et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil … sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, … malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en …
Explanatory notes
… pour portières de voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente position ne s'étendent pas aux … articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et … y compris les paumelles et pentures. B) Les roulettes , telles que définies à la Note 2 du présent Chapitre. Pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… même si elles servent simultanément à d'autres fins telles que la protection. Généralement, les pièces de … des formes très diverses. Sont compris ici des articles tels que les chapes, socles et autres parties isolantes … de lampes, les réglettes d'attache et les dominos présentés non munis de leurs pièces de connexion ni d'autres …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de …
Explanatory notes
… par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de … et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à … en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport … 6.‑ Pour l'interprétation du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés …Legal note
… du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport … 6.‑ Pour l'interprétation du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …