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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du … en surface (y compris le débit, le déformage et l'assemblage) du bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, … autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. A.- MACHINES …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de … habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles … tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles … très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, pour former des … contenir des fils textiles servant principalement à l'assemblage ou au renforcement et pouvant, de surcroît, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, … une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la … procédé pour autant que le produit présente également un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … ou renforcée pour constituer une partie intégrante d’engins assurant une ou plusieurs des fonctions visées à la présente … argiles, etc.), on peut citer : A) Les haveuses , qui assurent l’abattage mécanique des charbons, minerais, etc., …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau … salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau … salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.82
… A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser …