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Section II

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section IV

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS …

Legal note

… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval …

Legal note

… résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Legal note

… véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, …

Legal note

… définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne …

Legal note

… (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne …

Section XVI > Chapitre 85

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… décorés et peuvent rester en place pendant environ 7 à 10 jours avant d'être retirés. Application des RGI 1 et 6. …

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