WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC … en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces …Legal note
… en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
Explanatory notes
… dans le champ de l'aimant font vibrer la plaque qui attaque l'air soit directement, soit par l'intermédiaire …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… électriques. Elles sont utilisées principalement comme matières premières pour les cimenteries, comme additifs au … dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.2
… A l'état gazeux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10
… Moteurs pour l'aviation …