Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un …
Classification opinions
… écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est livré avec la station … des communications vidéo ou VoIP ("Voice over Internet Protocol"), etc. La machine possède les principales …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à … elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et … pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à … qui affectent généralement la forme d'une voiture de tourisme, d'une jeep, d'un camion, etc. 5) Les jouets à … propre. Sont notamment classés dans ce groupe : Tous les jouets, autres que ceux repris sous A) à C) . Ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Explanatory notes
… non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de … papier ou en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un …Legal note
… du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou … pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou … pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par … ces ondes est convertie simultanément en chaleur dans la totalité de la masse du produit, ce qui assure un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … . e) Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …