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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …

Explanatory notes

… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …

Explanatory notes

… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et … découpé               ‑ Autres broderies : 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les broderies des dentelles; il convient, par …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …

Explanatory notes

… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - … d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette … (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …

Explanatory notes

… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ … pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter … plaque percée de fentes). Parmi ces articles on peut citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ … réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des … consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un élément …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …

Explanatory notes

… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à … routiers pour semi-remorques : 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- … tracteurs , au sens de la présente position, les véhicules moteurs à roues ou à chenilles conçus essentiellement pour …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …

Explanatory notes

… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. … - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …

Explanatory notes

… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les … forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    … le tout enfermé dans une carrosserie légère. 8)    Les trottinettes de type bicyclette actionnées à l’aide d’une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …

Explanatory notes

… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … excédant 750 kVA              ‑ Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : 8501.71 ‑ ‑ D'une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …

Explanatory notes

… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues … le caractère essentiel d'articles imprimés (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires … d'identité et autres imprimés comportant un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être …

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